Table des matières

1. CHAMP D'APPLICATION

2. COMMANDES

3. PRIX BOUTIQUE MATÉRIEL

4. FORMATION DU CONTRAT ET COMMANDE OBJET FORMATION ET BAPTÊMES

4.1.PRIX

4.2. CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS- DISPONIBILITÉ

4.3. COMMANDE

4.4. FRAIS DE PORT

5.PAIEMENT DU PRIX

6. CHOIX DES SERVICES

6.1. GÉNÉRALITÉS

6.2. FRAIS DE DOSSIER

6.3. VALIDATION

7. LIVRAISON ET RÉCEPTION

7.1 RÈGLES GÉNÉRALES

7.2. CARACTÉRISTIQUES DU SYSTÈME DE BONS CADEAUX BIPLACES

7.3. CARACTÉRISTIQUES DE LA COMMANDE DE L' ACOMPTE POUR UN STAGE

7.4. DÉLAIS

8. DISPONIBILITÉS DES STAGES

9. DROIT DE RÉTRACTATION

10. RESPONSABILITÉ

11. DISPONIBILITÉ ARTICLES BOUTIQUE MATÉRIEL

12. NON VALIDITÉ PARTIELLE

13. NON RENONCIATION

14. RÉTRACTATION

15. GARANTIE & CONFORMITÉ

16. RESPONSABILITÉ

17. LIVRAISON

18. PROBLÈMES DE LIVRAISON

19. PAIEMENT

20. DROIT APPLICABLE - LITIGES

21. INFORMATIONS NOMINATIVES